VQZ-1	Concernant le zonage et l'urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou	14-déc-88	Non	VQZ-1_88094-01 VQZ-1_88094-02 VQZ-1_88094-03-07 VQZ-1_88094-04-08 VQZ-1_88094-05 VQZ-1_88094-06 VQZ-1_88094-09.1 VQZ-1_88094-09.2 VQZ-1_88094-11 VQZ-1_T88-104 VQZ-1_schéma (2272) cartes A à H VQZ-1_schéma (2274) cartes A à H			473
3442	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	10-avr-89	Oui				36
3451	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	24-avr-89	Oui				64
3473	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	10-juil-89	Non				44
3483	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	24-juil-89	Oui				79
3494	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	21-août-89	Non				23
3556	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	26-mars-90	Non				13
3579	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	30-avr-90	Oui				29
3598	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	30-juil-90	Oui				46
3611	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	24-sept-90	Oui				19
3623	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	17-déc-90	Oui				37
3640	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	13-mai-91	Non				5
3656	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	28-janv-91	Non				11
3702	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	27-mai-91	Oui				64
3716	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	17-juin-91	Non				151
3749	Règlement modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	07-oct-91	Non				38
3769	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	21-oct-91	Oui				12
3780	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	13-janv-92	Oui				32
3815	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	24-févr-92	Non				19
3822	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	23-mars-92	Oui				14
3842	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	27-avr-92	Oui				9
3851	Modifiant le règlement VQZ-1 » Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	12-mai-92	Non				51
3863	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	14-juil-92	Oui				49
3870	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	14-juil-92	Oui				28
3880	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	14-juil-92	Non				6
3896	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	08-sept-92	Oui				49
3903	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	21-sept-92	Oui				11
3940	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	02-nov-92	Oui				9
3952	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	11-janv-93	Oui				52
3957	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	08-mars-93	Non				29
3984	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	19-avr-93	Non				5
4020	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	19-avr-93	Oui				73
4034	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	17-mai-93	Non				22
4056	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	16-août-93	Non	4056_92901Z01 4056_92901Z02	4056_92901Z01 4056_92901Z02		32
4065	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	16-août-93	Non	4065_92901Z01 4065_92901Z02	4065_92901Z01 4065_92901Z02		39
4072	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	16-août-93	Non				9
4089	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	16-août-93	Oui	4089_92901Z01 4089_92901Z02	4089_92901Z01 4089_92901Z02		45
4097	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	27-sept-93	Non	4097_92901Z02	4097_92901Z02		40
4099	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	22-nov-93	Oui	4099_93901Z01 4099_93901Z02	4099_93901Z01 4099_93901Z02		45
4124	Modifiant le règlement VQZ-1 Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	24-janv-94	Oui	4124_93901Z02	4124_93901Z02		56
4132	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	07-févr-94	Non	4132_93901Z02	4132_93901Z02		46
4151	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	11-avr-94	Non	4151_93901Z02	4151_93901Z02		20
4182	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	09-mai-94	Non	4182_93901Z02	4182_93901Z02		23
4219	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	20-juin-94	Oui				51
4244	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	22-août-94	Non	4244_93901Z01	4244_93901Z01		15
4256	Modifiant le règlement VQZ-1 « Sur le zonage et l’urbanisme dans les secteurs Haute-Ville, Basse-Ville et Limoilou ».	26-sept-94	Non	4256_93901Z01 4256_93901Z02	4256_93901Z01 4256_93901Z02		38