R�glement "3501" R�glement de zonage.
Grilles de sp�cifications
31-mars-95
Non
136
462
R�glement "3535" modifiant le r�glement de zonage (r�glement 3501) afin de remplacer la d�finition du mot "magasin-entrep�t".
06-nov-95
Non
3
R�glement "3540" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) afin de modifier les normes relatives � l'espace de stationnement et aux enseignes dans la zone 1.3-1.
04-d�c-95
Oui
4
R�glement "3553" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but de cr�er les zones 4.2.12 et 4.2-13 � m�me une partie de la zone 4.2-10 et de pr�voir � la grille des sp�cifications les r�gles applicables aux usages et aux normes d'implantation dans ces zones.
08-janv-96
Oui
8
R�glement "3555" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but de cr�er la zone 2.2-27 � m�me une partie de la zone 2.2-11 et de pr�voir � la grille des sp�cifications les r�gles applicables aux usages et aux normes d'implantation dans les zones 2.2-11 et 2.2-27.
08-janv-96
Oui
9
R�glement "3557" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) afin d'ajouter un usage sp�cifiquement autoris� dans la zone 3.1-3.
08-janv-96
Non
5
R�glement "3559" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) afin d'ajouter un usage sp�cifiquement autoris� dans la zone l.3-2.
08-janv-96
Non
5
R�glement "3561" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) afin d'ajouter un usage sp�cifiquement autoris� dans la zone 1.3-10.
08-janv-96
Non
5
R�glement "3573" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but de cr�er la zone l.2-28 � m�me une partie de la zone l.2-27 et de pr�voir � la grille des sp�cifications les r�gles applicables aux usages et aux normes d'implantation dans la zone 1.2-28.
13-mai-96
Oui
7
R�glement 3580, modifiant le R�glement de zonage (r�glement 3501), dans le but de cr�er la zone1.4-10 � m�me une partie de la zone 1.4-9, d'agrandir la zone 1.4-9, � m�me une partie de la zone 1.4-8, de remplacer les grilles de sp�cifications � l'�gard de la zone 1.4-8 et de pr�voir � la grille de sp�cifications les r�gles applicables aux usages et aux normes d'implantation dans la zone 1.4-10.
03-juin-96
Oui
9
5
R�glement "3582" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) � l'�gard de la zone 5.2-13.
03-juin-96
Non
6
Non
8
R�glement "3588" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) � l'�gard de la zone 4.2-4.
02-juil-96
Non
6
R�glement "3590" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'agrandir la zone 2.2-7 � m�me une partie de la zone 2.2-15 et de remplacer la grille des sp�cifications � l'�gard de la zone 2.2-15.
05-ao�t-96
Oui
7
R�glement "3592" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) � l'�gard de la zone 4.1-2.
05-ao�t-96
Non
6
R�glement "3596" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) afin de modifier le calcul du nombre minimal de cases de stationnement requises dans le cas d'un terminus d'autocars interurbains est en op�ration dans un b�timent ou sur un terrain.
03-sept-96
Non
3
R�glement "3607" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).Cette modification a pour but de d�placer un usage du groupe d'usages Commerce C7 dans le groupe d'usages Commerce C9 et de cr�er de nouvelles normes relatives � l'implantation d'une terrasse de caf�.
02-d�c-96
Non
4
02-d�c-96
R�glement "3609" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) � l'�gard de la zone 1.2-8.
02-d�c-96
Oui
6
02-d�c-96
R�glement "3611" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) � l'�gard de la zone 1.2-10.
02-d�c-96
Oui
6
R�glement "3622" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
24-f�vr-97
Non
12
R�glement "3646" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
05-mai-97
Non
4
R�glement "3652" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
05-mai-97
Non
3
R�glement "3657" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
07-juil-97
Oui
8
R�glement "3671" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
04-ao�t-97
Non
5
R�glement "3677" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
06-oct-97
Non
5
R�glement "3684" modifiant la grille des sp�cifications du R�glement de zonage (R�glement 3501) � l'�gard de la zone 2.6-22.
12-janv-98
Non
5
Oui
R�glement "3705" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
06-avr-98
Oui
10
R�glement "3730" modifiant le R�glement 3501 concernant le zonage et, en particulier, le chapitre VIII sur l'affichage afin de donner suite aux trois s�ances de consultation publique o� commer�ants et citoyens se sont exprim�s sur le sujet.
08-sept-98
Non
2
R�glement "3746" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
19-oct-98
Oui
8
R�glement "3754" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501).
02-nov-98
Non
3
R�glement "3764" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'autoriser certains usages du groupe Industrie I l dans la zone 3.1-1.
01-f�vr-99
Non
4
01-f�vr-99
R�glement "3769" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'ajouter l'usage R�sidence R 1, comme usage autoris�, dans la zone 4.3-2.
01-mars-99
Non
5
R�glement "3776" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but de remplaces la grille des sp�cifications � l'�gard de la zone 2.1-38 et de cr�er la zone 2.1-51.
19-avr-99
Oui
9
R�glement "3801" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but de permettre une r�sidence pour personnes �g�es comme usage sp�cifiquement autoris� dans la nouvelle zone 2.6-40.
07-sept-99
Oui
8
R�glement "3805" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'ajouter, � la grille des sp�cifications � l'�gard de la zone 2.7-12, comme usage autoris�, le groupe R�sidence R5 et de nouvelles normes d'implantation des b�timents.
07-sept-99
Non
5
R�glement "3807" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but de permettre la construction d'une remise dans la cour arri�re d'une habitation unifamiliale contigu�.
07-sept-99
Non
3
R�glement "3822" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) afin d'autoriser un usage bar comme usage compl�mentaire pour certains usages des groupes Commerce.
06-d�c-99
Non
3
R�glement "3828" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'agrandir la zone 2.3-34 � m�me une partie de la zone 2.3-33 et d'ajouter, � la grille des sp�cifications � l'�gard de la zone 2.3-34, l'usage � �difice du culte�, comme usage sp�cifiquement autoris�, ainsi que les normes d'implantation n�cessaires � l'exercice de cet usage.
03-avr-00
Oui
7
R�glement "3832" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) afin d'assurer la concordance du R�glement de zonage avec le Plan d'urbanisme dans le secteur de planification Charest (Secteur 3.1).
03-avr-00
Oui
6
R�glement "3849" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) afin d'ajouter un usage et de modifier certaines normes d'implantation � l'�gard des zones 1,1-19 et 1,1-21.
07-ao�t-00
Non
6
R�glement "3861" modifiant le R�glement de zonage (3501) afin de 1. biffer � l'article 32 du R�glement de zonage (3501) de la Ville de Sainte-Foy ce qui suit: � 1 un salon de massage: 2 une boutique �rotique:�.
06-nov-00
Non
3
R�glement "3869" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) afin de d�terminer la marge lat�rale minimale d'un b�timent avec un garage incorpor� dans la zone 2.7-23.
02-oct-00
Non
5
R�glement "3885" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) afin de cr�er les nouvelles zones 8.2-16 et 8.2-17 et de d�terminer, � la grille des sp�cifications, les normes applicables � ces zones.
08-janv-01
Oui
8
R�glement "3910" modifiant R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'agrandir la zone 1.2-28 � m�me une partie de la zone 1.2-27 et d'apporter les modifications n�cessaires aux normes d'implantation � l'�gard des usages sp�cifiquement autoris�s dans la zone 1.2-28.
02-avr-01
Oui
7
R�glement "3927" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'agrandir la zone 5.2-22 � m�me une partie de la zone 5.2-14 et d'agrandir la zone 5.2-14 � m�me une partie de la zone 5.2-16.
03-juil-01
Oui
5
R�glement 3938, modifiant le R�glement 3501 dans Le but d�agrandir la zone 2,1-6 � m�me la zone 2,1-5
04-sept-01
Oui
5
R�glement 3942, modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) afin de modifier les normes applicables au secteur de l'avenue Myrand et d'assurer la conformit� de ce r�glement au Plan d'urbanisme (secteur 2.5)
06-ao�t-01
Oui
26
R�glement 3945, modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'agrandir la zone 1.4-5 � m�me la totalit� de la zone 1.4-6 et une partie de la zone 1.4-7, d'apporter les modifications n�cessaires aux normes d'implantation et d'ajouter comme usage sp�cifiquement autoris� un �restaurant� dans la zone 1.4-5.
04-sept-01
Oui
7
R�glement modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'ajouter de nouvelles dispositions particuli�res au chapitre IX.
01-oct-01
Non
4
R�glement modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but de modifier les normes d'implantation applicables aux constructions dans la zone 3.1-10.
03-d�c-01
Non
6
R�glement modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'agrandir la zone 3.1-5 � m�me une partie de la zone 3.1-7, de modifier les normes applicables � la zone 3.1-7, et de prescrire, � l'�gard de la zone 3.1-5, une disposition particuli�re afin de permettre le stationnement devant la fa�ade principale d'un commerce.
03-d�c-01
Oui
12
R�glement "3965" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'assurer la concordance des r�glements d'urbanisme avec le sch�ma d'am�nagement de la Communaut� urbaine de Qu�bec � l'�gard des �lots d�structur�s � l'int�rieur de la zone agricole.
03-d�c-01
Oui
196
Oui
R�glement "3970" modifiant le feuillet 11/29 du plan de zonage du R�glement de zonage (R�glement 3501) afin de supprimer � l'�gard du lot 2 172 064 du cadastre du Qu�bec, localis� dans la zone 2.6-13, une partie de terrain identifi�e comme terrain de fortes pentes.
12-d�c-01
Oui
6
R�glement "3972" modifiant le R�glement de zonage (R�glement 3501) dans le but d'agrandir la zone 2.5- 2, � m�me une partie de la zone 2.5-1 afin d'y inclure les lots 1 533 983 et 1 533 988 du cadastre du Qu�bec et � m�me la totalit� de la zone 2.5-48 afin d'y inclure les lots 1 533 734, 1 533 742, 1 533 782, 1 533 794, 1 533 972 et 1 533 973 du cadastre du Qu�bec
24-d�c-01
Oui
9