Règlement "3501" Règlement de zonage.
Grilles de spécifications
31-mars-95
Non
136
462
Règlement "3535" modifiant le règlement de zonage (règlement 3501) afin de remplacer la définition du mot "magasin-entrepôt".
06-nov-95
Non
3
Règlement "3540" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) afin de modifier les normes relatives à l'espace de stationnement et aux enseignes dans la zone 1.3-1.
04-déc-95
Oui
4
Règlement "3553" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but de créer les zones 4.2.12 et 4.2-13 à même une partie de la zone 4.2-10 et de prévoir à la grille des spécifications les règles applicables aux usages et aux normes d'implantation dans ces zones.
08-janv-96
Oui
8
Règlement "3555" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but de créer la zone 2.2-27 à même une partie de la zone 2.2-11 et de prévoir à la grille des spécifications les règles applicables aux usages et aux normes d'implantation dans les zones 2.2-11 et 2.2-27.
08-janv-96
Oui
9
Règlement "3557" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) afin d'ajouter un usage spécifiquement autorisé dans la zone 3.1-3.
08-janv-96
Non
5
Règlement "3559" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) afin d'ajouter un usage spécifiquement autorisé dans la zone l.3-2.
08-janv-96
Non
5
Règlement "3561" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) afin d'ajouter un usage spécifiquement autorisé dans la zone 1.3-10.
08-janv-96
Non
5
Règlement "3573" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but de créer la zone l.2-28 à même une partie de la zone l.2-27 et de prévoir à la grille des spécifications les règles applicables aux usages et aux normes d'implantation dans la zone 1.2-28.
13-mai-96
Oui
7
Règlement 3580, modifiant le Règlement de zonage (règlement 3501), dans le but de créer la zone1.4-10 à même une partie de la zone 1.4-9, d'agrandir la zone 1.4-9, à même une partie de la zone 1.4-8, de remplacer les grilles de spécifications à l'égard de la zone 1.4-8 et de prévoir à la grille de spécifications les règles applicables aux usages et aux normes d'implantation dans la zone 1.4-10.
03-juin-96
Oui
9
5
Règlement "3582" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) à l'égard de la zone 5.2-13.
03-juin-96
Non
6
Non
8
Règlement "3588" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) à l'égard de la zone 4.2-4.
02-juil-96
Non
6
Règlement "3590" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'agrandir la zone 2.2-7 à même une partie de la zone 2.2-15 et de remplacer la grille des spécifications à l'égard de la zone 2.2-15.
05-août-96
Oui
7
Règlement "3592" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) à l'égard de la zone 4.1-2.
05-août-96
Non
6
Règlement "3596" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) afin de modifier le calcul du nombre minimal de cases de stationnement requises dans le cas d'un terminus d'autocars interurbains est en opération dans un bâtiment ou sur un terrain.
03-sept-96
Non
3
Règlement "3607" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).Cette modification a pour but de déplacer un usage du groupe d'usages Commerce C7 dans le groupe d'usages Commerce C9 et de créer de nouvelles normes relatives à l'implantation d'une terrasse de café.
02-déc-96
Non
4
02-déc-96
Règlement "3609" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) à l'égard de la zone 1.2-8.
02-déc-96
Oui
6
02-déc-96
Règlement "3611" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) à l'égard de la zone 1.2-10.
02-déc-96
Oui
6
Règlement "3622" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
24-févr-97
Non
12
Règlement "3646" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
05-mai-97
Non
4
Règlement "3652" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
05-mai-97
Non
3
Règlement "3657" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
07-juil-97
Oui
8
Règlement "3671" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
04-août-97
Non
5
Règlement "3677" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
06-oct-97
Non
5
Règlement "3684" modifiant la grille des spécifications du Règlement de zonage (Règlement 3501) à l'égard de la zone 2.6-22.
12-janv-98
Non
5
Oui
Règlement "3705" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
06-avr-98
Oui
10
Règlement "3730" modifiant le Règlement 3501 concernant le zonage et, en particulier, le chapitre VIII sur l'affichage afin de donner suite aux trois séances de consultation publique où commerçants et citoyens se sont exprimés sur le sujet.
08-sept-98
Non
2
Règlement "3746" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
19-oct-98
Oui
8
Règlement "3754" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501).
02-nov-98
Non
3
Règlement "3764" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'autoriser certains usages du groupe Industrie I l dans la zone 3.1-1.
01-févr-99
Non
4
01-févr-99
Règlement "3769" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'ajouter l'usage Résidence R 1, comme usage autorisé, dans la zone 4.3-2.
01-mars-99
Non
5
Règlement "3776" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but de remplaces la grille des spécifications à l'égard de la zone 2.1-38 et de créer la zone 2.1-51.
19-avr-99
Oui
9
Règlement "3801" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but de permettre une résidence pour personnes âgées comme usage spécifiquement autorisé dans la nouvelle zone 2.6-40.
07-sept-99
Oui
8
Règlement "3805" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'ajouter, à la grille des spécifications à l'égard de la zone 2.7-12, comme usage autorisé, le groupe Résidence R5 et de nouvelles normes d'implantation des bâtiments.
07-sept-99
Non
5
Règlement "3807" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but de permettre la construction d'une remise dans la cour arrière d'une habitation unifamiliale contiguë.
07-sept-99
Non
3
Règlement "3822" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) afin d'autoriser un usage bar comme usage complémentaire pour certains usages des groupes Commerce.
06-déc-99
Non
3
Règlement "3828" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'agrandir la zone 2.3-34 à même une partie de la zone 2.3-33 et d'ajouter, à la grille des spécifications à l'égard de la zone 2.3-34, l'usage « édifice du culte», comme usage spécifiquement autorisé, ainsi que les normes d'implantation nécessaires à l'exercice de cet usage.
03-avr-00
Oui
7
Règlement "3832" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) afin d'assurer la concordance du Règlement de zonage avec le Plan d'urbanisme dans le secteur de planification Charest (Secteur 3.1).
03-avr-00
Oui
6
Règlement "3849" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) afin d'ajouter un usage et de modifier certaines normes d'implantation à l'égard des zones 1,1-19 et 1,1-21.
07-août-00
Non
6
Règlement "3861" modifiant le Règlement de zonage (3501) afin de 1. biffer à l'article 32 du Règlement de zonage (3501) de la Ville de Sainte-Foy ce qui suit: « 1 un salon de massage: 2 une boutique érotique:».
06-nov-00
Non
3
Règlement "3869" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) afin de déterminer la marge latérale minimale d'un bâtiment avec un garage incorporé dans la zone 2.7-23.
02-oct-00
Non
5
Règlement "3885" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) afin de créer les nouvelles zones 8.2-16 et 8.2-17 et de déterminer, à la grille des spécifications, les normes applicables à ces zones.
08-janv-01
Oui
8
Règlement "3910" modifiant Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'agrandir la zone 1.2-28 à même une partie de la zone 1.2-27 et d'apporter les modifications nécessaires aux normes d'implantation à l'égard des usages spécifiquement autorisés dans la zone 1.2-28.
02-avr-01
Oui
7
Règlement "3927" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'agrandir la zone 5.2-22 à même une partie de la zone 5.2-14 et d'agrandir la zone 5.2-14 à même une partie de la zone 5.2-16.
03-juil-01
Oui
5
Règlement 3938, modifiant le Règlement 3501 dans Le but d’agrandir la zone 2,1-6 à même la zone 2,1-5
04-sept-01
Oui
5
Règlement 3942, modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) afin de modifier les normes applicables au secteur de l'avenue Myrand et d'assurer la conformité de ce règlement au Plan d'urbanisme (secteur 2.5)
06-août-01
Oui
26
Règlement 3945, modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'agrandir la zone 1.4-5 à même la totalité de la zone 1.4-6 et une partie de la zone 1.4-7, d'apporter les modifications nécessaires aux normes d'implantation et d'ajouter comme usage spécifiquement autorisé un «restaurant» dans la zone 1.4-5.
04-sept-01
Oui
7
Règlement modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'ajouter de nouvelles dispositions particulières au chapitre IX.
01-oct-01
Non
4
Règlement modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but de modifier les normes d'implantation applicables aux constructions dans la zone 3.1-10.
03-déc-01
Non
6
Règlement modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'agrandir la zone 3.1-5 à même une partie de la zone 3.1-7, de modifier les normes applicables à la zone 3.1-7, et de prescrire, à l'égard de la zone 3.1-5, une disposition particulière afin de permettre le stationnement devant la façade principale d'un commerce.
03-déc-01
Oui
12
Règlement "3965" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'assurer la concordance des règlements d'urbanisme avec le schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Québec à l'égard des îlots déstructurés à l'intérieur de la zone agricole.
03-déc-01
Oui
196
Oui
Règlement "3970" modifiant le feuillet 11/29 du plan de zonage du Règlement de zonage (Règlement 3501) afin de supprimer à l'égard du lot 2 172 064 du cadastre du Québec, localisé dans la zone 2.6-13, une partie de terrain identifiée comme terrain de fortes pentes.
12-déc-01
Oui
6
Règlement "3972" modifiant le Règlement de zonage (Règlement 3501) dans le but d'agrandir la zone 2.5- 2, à même une partie de la zone 2.5-1 afin d'y inclure les lots 1 533 983 et 1 533 988 du cadastre du Québec et à même la totalité de la zone 2.5-48 afin d'y inclure les lots 1 533 734, 1 533 742, 1 533 782, 1 533 794, 1 533 972 et 1 533 973 du cadastre du Québec
24-déc-01
Oui
9