12	Pourvoyant au remplacement du plan de zonage actuellement en vigueur dans la municipalité de Val-Bélair, sur l'ancien territoire de Val St-Michel.	03-juin-74	Non				6
17	Amendement règlement B-170 - annulation de la zone 4R et incorporation de la dite zone dans la zone 2I.	02-juil-74	Non				6
36	Pourvoyant à la modification du règlement d'urbanisme no. B-170 et amendements et à l'application dudit règlement no. B-170 et amendements tel que modifié, sur tout le territoire de Val-Bélair, en y intégrant une nouvelle grille de spécifications et un nouveau plan de zonage pour le secteur de Val St-Michel.	16-déc-74	Non	36-0001 GS36_0001	36-0001	Absence de l'Annexe A :plan vérifié le 28-10-1971, révisé le 06-09-1972, 23-05-1973, faisant partie du règlement B-170. Annexe B : Grille des spécifications, 12-12-1974, feuillet 1/2	12
39	Règlement pourvoyant à la modification du règlement no. B-170 , tel qu'amendé, afin de modifier les zones 92A, 94A, et 96A, en distrayant de ces dites zones, les lots 881 à 956 inclusivement et 791 à 876 inclusivement, lots faisant actuellement partie de ces zones 92A, 94A et 96A et de créer avec ces dits lots distraits, une nouvelle zone portant le no. : 107A, dont les utilisations permises seront celles prévues aux groupes classes nos. 11, 12, 73, 81, 82 et 83.	13-janv-75	Non	39_0001 39-0002	39_0001 39-0002		6
48	Pourvoyant à la réglementation du zonage, du lotissement, de l'urbanisme et de la construction dans les limites de la Ville de Val-Bélair.	11-août-75	Non	48_0001 GS48_0001 GS48_0002 GS48_0003 GS48_0004 GS48_0005	48_0001		110
81	Amendement au règlement VB 48-75.	22-juin-76	Non				5
86	Pourvoyant à la modification du règlement no. VB 48-75 afin de transformer la zone 73C en une zone résidentielle portant le numéro 73R.	22-avr-76	Non				5
87	Pourvoyant à la modification du règlement no. VB 48-75 en agrandissant la zone 307R et modifiant la grille de spécifications dans le secteur concerné.	22-avr-76	Non				5
100	Amendement au règlement no. VB 48-75 - zonage - secteur Maria Goretti.	19-juil-76	Non	100-0001 100-0002 100-0003			6
126	Concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair.	07-nov-77	Oui	126_0001 GS126_0001 GS126_0002 GS126_0003	126_0001		76
136	Règlement amendant le règlement de zonage VB-126-77 (amendement no. 01-78).	15-mai-78	Non				3
150	Règlement modifiant le zonage de la zone 22 du règlement VB-126-77 (amendement no. 2-79).	07-mai-79	Oui	150_0001 GS150_0001	150_0001		4
151	Règlement modifiant le zonage d'une partie de la zone 10 du règlement de zonage VB-126-77 - (amendement no. 3-79).	07-mai-79	Oui	GS151_0001			4
171	Règlement modifiant le zonage de la zone 50 du règlement VB-126-77, (amendement no. 4-79).	03-déc-79	Oui	GS171_0001			6
172	Règlement modifiant le zonage d'une partie de la zone 74 du règlement de zonage VB-126-77 (amendement no.5-79).	03-déc-79	Oui	GS172_0001 GS172_0002 GS172_0003			5
196	Amendant la grille de spécifications du règlement sur la zonage, le lotissement et la construction no. VB-126-77 dans le but de créer un usage additionnel concernant la zone 8 (amendement no. 6-1981).	06-avr-81	Oui	GS196_0001			5
213	Règlement modifiant le règlement concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair, VB-126-77, dans le but de créer une nouvelle zone 61.1 à même une partie de la zone 61, et de créer des dispositions particulières concernant les classes des usages permis, la dominance, les normes spéciales, les normes d'implantation et le critère de performance.	29-mars-82	Oui	GS213_0001			6
245	Règlement modifiant le règlement VB-127-77 concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair, plus particulièrement en ce qui a trait aux pénalités, aux normes d'implantation, à l'aménagement du terrain et aux normes d'entreposages extérieurs.	24-mai-84	Non				4
256	Règlement modifiant le règlement concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair VB-126-77 dans le but de créer une nouvelle zone 26.1 à même une partie de la zone 26 et de créer des dispositions particulières concernant les classes des usages permis, la dominance, les normes spéciales, les normes d'implantation et le critère de performance.	10-déc-84	Oui				5
286	Règlement concernant la réglementation sur le zonage, le lotissement, la construction et les tarifs de permis dans la Ville de Val-Bélair et abrogeant le règlement VB-126-77 et ses amendements.	17-avr-86	Non	286-0001	286-0001		3
314	Règlement modifiant le règlement concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair (VB-126-77) dans le but d'en modifier l'article 101, paragraphe G, concernant le stationnement.	30-oct-87	Non				3
315	Règlement modifiant le règlement concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair (VB-126-77) dans le but de créer la zone 84 à même une partie de la zone 81 dans le but d'y autoriser les classes d'usages 33, 45 et 61 relatives aux industries manufacturières, aux commerces de détail de l'automobile et aux transports prévus par l'article 96 du règlement VB-126-77 et de prohiber ces mêmes classes d'usages dans les zones 1, 6, 22, 27, 28 39, 53, 61, 62 et 68.	30-oct-87	Non	315_0001 GS315_0001 GS315_0002 GS315_0003	315_0001		4
316	Règlement modifiant le règlement concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair (VB-126-77) dans le but de retirer l'usage ''commerces de pièces et accessoires d'automobiles'' et le code de référence 652 de la classe d'usage 43 de l'article 96 du règlement VB-126-77 pour l'ensemble du territoire municipal ou cet usage est autorisé.	30-oct-87	Non				3
323	Règlement modifiant le règlement concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair VB-126-77 dans le but de retirer l'usage ''commerces de pièces et accessoires d'automobiles'' et le code de référence 652 de la classe d'usage 43 de l'article 96 du règlement VB-126-77 pour les zones 1, 6, 8. 10-1, 16, 18, 22, 27, 28, 34, 37, 39, 53, 61 et 62 et abrogeant le règlement VB-316-87.	12-févr-88	Non				3
334	Nouveau règlement de zonage qui abroge une partie des dispositions du règlement VB-126-77 concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair, tel qu'amendé, ainsi que le règlement VB-286-86.	03-oct-89	Non	334-0001	334-0001	.	298
347	Règlement modifiant le règlement de zonage VB-334-88 qui abroge une partie des dispositions du règlement VB-126-77 concernant la refonte de la réglementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la Ville de Val-Bélair, tel qu'amendé ainsi que le règlement VB-286-86.	21-août-89	Non				25
348	Règlement modifiant le règlement de lotissement VB-335-88 qui abroge une partie des dispositions du règlement VB-126-77 concernant la refonte de la règlementation sur le zonage, le lotissement et la construction dans la ville de Val-Bélair, tel qu'amendé, ainsi que le règlement VB-286-86	24-juil-89	Non				7
365	Règlement modifiant le règlement de zonage VB-334-88 et amendements.	03-juil-90	Non				36
366	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en changeant les zones CA2 et PEV12 au plan de zonage actuel, pour les intégrer à même la zone RAB13 au plan de zonage modifié.	03-juil-90	Non				4
367	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en remplaçant les zones RB12, PEV4, RC1 et CA1 au plan de zonage actuel par les nouvelles zones RAC4, RAC5, RC6, CB13 et SRA2 au plan de zonage modifié.	03-juil-90	Non			Plan absent	4
368	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en remplaçant la zone RB3 au plan de zonage actuel, par une nouvelle zone RAC3 et en agrandissant cette même zone à même une partie de la zone RD1 au plan de zonage modifié.	03-juil-90	Non			Plan absent	4
369	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en remplaçant les zones CA3 et RAA11 au plan de zonage actuel, par une nouvelle zone RAB15 au plan de zonage modifié.	03-juil-90	Non			Plan absent	4
370	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en remplaçant la zone PEV11 au plan de zonage actuel, pour l'intégrer à même la zone RAB8 au plan de zonage modifié.	03-juil-90	Non			Plan absent	4
371	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en remplaçant la zone PEV14 au plan de zonage actuel, par l'agrandissement de la zone RAB12 au plan de zonage modifié.	03-juil-90	Non			Plan absent	4
372	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en agrandissant la zone CB3 à même une partie des zones RAA4 et RAA6 au plan de zonage modifié.	03-juil-90	Non	372-0001	372_0001		4
375	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en agrandissant la zone CB1 à même une partie de la zone RAA-1 au plan de zonage modifié.	02-oct-90	Non	375-0001	375-0001		3
385	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements.	28-janv-91	Oui				7
389	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage BV-334-88 et amendements.	25-févr-91	Non				10
395	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements.	04-juin-91	Non				3
406	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements.	15-janv-92	Oui				12
407	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en agrandissant la zone RAA7 à même une partie de la zone PEV8 au plan de zonage modifié.	15-janv-92	Non				4
408	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en agrandissant la zone PB4 à même une partie de la zone PEV8 au plan de zonage modifié.	15-janv-92	Oui				4
419	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en créant la nouvelle zone RC7 à même l'actuelle zone PA1 et à même une partie de l'actuelle zone RAA2 au plan de zonage modifié.	07-juil-92	Oui				3
437	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements.	02-mars-93	Oui				5
432	Règlement exigeant la production de plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E) pour la zone RX5 prévue au plan de zonage municipal	02-juil-92	Non	432_0001	432_0001		28
445	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements.	19-juil-93	Oui				7
450	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en agrandissant l'actuelle zone CB3 vers le Nord-est à même une partie de la zone RAC1, et ce, jusqu'à la limite de la zone IA1.	07-sept-93	Oui				4
453	Règlement ayant pour objet de modifier le  règlement de zonage VB-334-88 et amendements, en créant une nouvelle zone ''CA'' à même une partie de l'actuelle zone ''RAB5'' limitée au nord par la zone 'FB1'' et limitée au sud ''par la zone FA4''; par cette modification, la partie de la zone ''RAB5'' situé à l'est de la nouvelle zone ''CA1'' deviendra la zone ''RAB16''.	07-déc-93	Non				5
454	Règlement ayant pour objet de modifier l'article 2.4.5.2 du règlement de zonage VB-334-88 et amendements.	07-déc-93	Oui				6
464	Règlement ayant pour objet de modifier certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements, soit en ajoutant certaines normes à l'article 4.3 et en créant le nouveau secteur de zone RAC6 à même l'actuel secteur de zone RAB12 au plan de zonage modifié.	01-mars-94	Oui				4
466	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, en vue de permettre la construction d'un nouveau type d'usage résidentiel et d'en établir les normes et dispositions applicables.	01-mars-94	Oui				13
475	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements.	05-juil-94	Non				70
476	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements ayant trait à la zone IA1.	05-juil-94	Non				9
489	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin d'assurer la concordance du plan de zonage aux amendements du plan d'urbanisme quant aux aires d'affectation commerciale et administration/services.	07-févr-95	Oui				20
490	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de modifier les normes applicables aux zones CA.	07-févr-95	Oui				5
491	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de modifier les normes applicables aux zones CB.	07-févr-95	Non				5
492	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de modifier les normes applicables aux zones CC.	07-févr-95	Non				4
493	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de créer des normes applicables aux zones CM.	07-févr-95	Non				8
494	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de créer, à même la zone RAA 1, les zones RAA 10 et RAA 11 et d'autoriser, dans la zone RAA 10, l'usage garderie du groupe d'usage public I.	07-févr-95	Oui				4
495	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de modifier des normes relatives aux usages commerciaux et administration/services et certaines normes communes à toutes les zones.	07-févr-95	Non				12
500	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement VB-491-95, afin de modifier une norme de rapport plancher terrain maximum applicable aux zones CB.	23-mars-95	Non				3
501	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement VB-492-95, afin de modifier une norme de rapport plancher terrain maximum applicable aux zones CC.	23-mars-95	Non				3
505	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements afin d'assurer la concordance du règlement de zonage aux modifications du plan d'urbanisme et ceci dans le but de créer à même la zone SRA1, la zone SRC1 et d'autoriser dans la zone SRC1 les groupes d'usages service récréatif I et télécommunication I.	02-mai-95	Oui				10
511	Règlement ayant pour objet l'amendement du règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin d'assurer la concordance du plan et du règlement de zonage à l'amendement du plan d'urbanisme quant à la création d'une nouvelle zone RX à même une zone FA et à la prohibition dans toutes les zones de la municipalité de l'usage s'identifiant à une centrale de production d'énergie électrique.	04-juil-95	Oui				5
520	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin d'éliminer le secteur de zone RAC7.	07-nov-95	Oui				4
530	Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage VB-334-88 et amendements ayant trait à la zone IA1.	06-févr-96	Non				5
533	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et amendements, afin de de modifier certaines normes réglementaires communes à plusieurs zones du territoire municipal.	22-avr-96	Non				16
557	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin d'ajouter les usages de site de transfert de déchets et dépôts de neiges usées au groupe d'usages ''industries IV'' autorisé dans les zones IE et de créer la zone IE2 à même une partie de la zone FA2.	03-févr-97	Oui				6
569	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de modifier, d'ajouter ou de retrancher des articles touchant les usages des constructions dérogatoires, les contraventions et les pénalités, la définition des termes de certaines groupes d'usages, certaines dispositions communes à toutes les zones et certaines dispositions spécifiques à certaines zones.	04-août-97	Non				32
573	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage Vb-334-88 et ses amendements, afin de changer certaines dispositions réglementaires concernant l'abattage des arbres en zones urbaine et périurbaine.	03-nov-97	Non				25
587	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de permettre l'agrandissement de l'usage complémentaire dérogatoire ou du bâtiment accessoire dérogatoire qui se rapporte à l'usage principal dérogatoire ''érablière'' adjacent à une rue privée, et de modifier, d'ajouter ou de retrancher des articles touchant certaines dispositions communes à toutes les zones.	26-mai-98	Non				12
595	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de remplacer des dispositions concernant les panneaux réclames.	01-févr-99	Non				6
605	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin d'enlever le tracé de la voir ferrée traversant le territoire municipal et les dispositions s'y rattachant.	02-août-99	Non				4
611	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements afin de modifier des dispositions concernant certaines constructions accessoires.	06-déc-99	Non				10
618	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements ainsi que le règlement de lotissement VB-335-88 et ses amendements, afin de créer les zones CM3 et CM4 à même une partie de la zone CM2 et d'ajouter certaines dispositions applicables à la zone CM3.	14-janv-00	Oui				7
629	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de créer les zones RAB19, RAC12, PEV14 et PEV16 à même l'ensemble de la zone RX2.	05-juin-00	Oui				7
631	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de créer les zones PA6, RAA19, RAA20, PEV4, PEV11, RAB18, RAA21, PEV12, RAC11, RAA18, RX8 et RAB17 à même une partie de la zone RX5, d'agrandir la zone RAA16 à même une partie de la zone RX5 et créer la zone RC9 à même une partie des zone RX5 et CM1.	05-juin-00	Oui				7
634	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de modifier les dispositions relatives à l'affichage.	05-juin-00	Non				31
635	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin d'agrandir les zones PEV3, RAC5, RAC4, RAB2 et RC8, de créer la zone PEV17 et d'ajouter certaines dispositions applicables à la zone RAC4.	07-août-00	Oui				17
641	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements , afin de créer la zone FA5 et d'ajouter certaines dispositions applicables à la zone FA5.	06-nov-00	Oui				7
644	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de remplacer l'identification des zones inondables et d'ajouter certaines dispositions applicables aux zones inondables.	04-déc-00	Oui				15
652	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements.	28-mai-01	Non				20
661	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de créer la zone RAB20 et d'ajouter certaines dispositions applicables à cette zone.	01-oct-01	Oui				8
663	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements afin de créer les zones FA6, FA7 et FA8.	05-nov-01	Oui				10
664	Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage VB-334-88 et ses amendements, afin de modifier certaines dispositions concernant la plantation, la conservation et l'abattage des arbres.	05-nov-01	Non				26