Québec-Ouest
Règlement de la construction des bâtisses
02-juin-31
Non
3
Amendement Règlement 86
08-août-31
Non
1
Amendement Règlement 86
07-juin-32
Non
1
Amendement Règlement 86
09-oct-34
Non
1
Amendement Règlement 113
17-déc-35
Non
1
Règlement n°137 - [Amendement Règlements 86 et 98 urbanisme (construction)]
15-nov-38
Non
1
Règlement n°151- Amendement Règlement 98
10-sept-40
Non
1
Construction de glacière
05-nov-40
Non
1
Règlement n°159 - Amendement Règlement 86
10-déc-40
Non
1
Règlement n°171 concernant la construction des bâtisses dans Québec-Ouest et la commission d'urbanisme et de conservation de Québec-Ouest
07-janv-42
Non
9
Règlement n°173 - Amendement au règlement n°171 concernant la construction
23-avr-42
Non
2
Règlement n°189- Amendement au règlement n°171
06-juil-43
Non
3
Règlement n°216 concernant la construction des bâtisses dans Québec-Ouest et la commission d'urbanisme de Québec-Ouest
04-juin-46
Non
9
Règlement n°220 concernant la construction des bâtisses dans Québec-Ouest et la commission d'urbanisme de Québec-Ouest
03-sept-46
Non
9
Règlement n°242 - Construction des bâtisses – Modifications
16-nov-48
Non
1
Abrogation Règlement 242
16-déc-48
Non
1
Règlement n°324 relatif au zonage, à la construction, à son usage et à celui des terrains.
25-sept-59
Non
44
Règlement n°335 - [Amendement Règlement 324]
07-juin-60
Non
2
Règlement n°343 - Règlement amendant le règlement de zonage et construction
05-oct-60
Non
2
Règlement n°356 - [Amendement Règlement 324 construction et zonage]
27-nov-61
Non
2
Règlement n°378 - [Amendement Règlement 324 construction et zonage.- zones C-2 et E-4]
08-juil-63
Non
2
Règlement n°383 - [Amendement Règlement 324 construction et zonage.- zones A-2 et C-1]
15-oct-63
Non
2
fév-64
Règlement n°388 - [Construction d’un tronçon de voie ferrée zone industrielle]
14-mai-64
Non
2
Règlement n°404 - Règlement amendant le règlement de zonage et de construction [zones C-3 et A-4]
08-févr-65
Non
plan par Maurice Drouin - [lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, du lot 6, subdivision du lot originaire 2434] - [zones C-3 et A-4] absent du dossier
2
Règlement n°405 - Règlement amendant le règlement de zonage et de construction [zones D-3 et B-1]
15-mars-65
Non
2
Règlement n°407 - [amendant les règlements 324 et 343 zonage et construction]
15-mars-65
Non
2
Règlement n°411- [Amendement Règlement 324, article 180]
25-mai-65
Non
2
Règlement n°425 -[Amendement Règlement 324 nouvelle zone d’habitation]
14-sept-65
Non
3
Règlement n°443 - [Amendant Règlement 324 annulant « B-2 » pour « D-3 »]
05-avr-66
Non
2
Règlement n°445 - [Amendant Règlement 324 postes d’essences, bars, etc.]
18-avr-66
Non
2
Règlement n°464 - [Amendant Règlement 324 paragraphe « i »]
03-janv-67
Non
2
Règlement n°470 - [Amendant le règlement 324 annulant zone E-4 modifiant A-5]
26-avr-67
Non
2
Règlement n°472 - [Amendant le règlement 324 Amendant Règlement 324 annulant zone B-3 modifie D-4]
06-juin-67
Non
3
Règlement n°481 - [Amendant le règlement 324 Amendant Règlement 324 ajoutant paragraphe 63a]
02-nov-67
Non
Règlement n°516 - [règlement de zonage - Abrogeant Règlement 324 et ses amendements]
12-févr-70
Non
85
Règlement n°525 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 concernant le zonage, et spécialement à la modification des zones RC-5 et RC-6
07-juil-70
Non
4
Règlement n°526 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 concernant le zonage, et spécialement à la modification du zonage des zones RB-8 et RB-10, - [RC-14]
07-juil-70
Oui
5
Règlement n°527 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 concernant le zonage, et spécialement à la modification du zonage des zones RB-6 et RB-7 [création zone RC]
07-14-1970
Oui
5
Règlement n°528 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 concernant le zonage dans la municipalité, pour y ajouter une disposition particulière concernant les marges latérales sur les terrains déjà subdivisés et pour préciser les usages autorisés dans les zones Industrie I.A
18-août-70
Non
4
Règlement n°529 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 et spécialement à la création, à même partie des zones RC-7 et RC-9, d'une nouvelle zone IA-6
18-août-70
Non
4
Règlement n°532 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, à la modification de la délimitation des zones RA-B3, R-B4 et R-C1et à l'établissement de nouvelles normes d'urbanisme pour ces zones.
05-nov-70
Oui
6
Règlement n°533 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage dans la municipalité - zone P-B16
05-nov-70
Oui
6
Règlement n°534 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, concernant le zonage dans la municipalité. Re / zones R-C11et P-B18
05-nov-70
Oui
8
Règlement n°535 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage dans la municipalité. Zones C-C3 et R-B9
05-nov-70
Oui
4
Règlement n°537 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage dans la municipalité. Zones C-B et C-C
01-déc-70
Non
4
Règlement n°540 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage dans la municipalité. Ascenseurs
02-févr-71
Non
3
Règlement n°551 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, ainsi qu'à la modification e nouvelle zone C-B11
04-mai-71
Oui
5
Règlement n°552 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, (article 30.9) - procédures judiciaires commission d'urbanisme
15-juin-71
Non
3
Règlement n°570 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage dans la municipalité (agrandissement zone R-B11)
07-mars-72
Oui
5
Règlement n°576 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage dans la municipalité (Remises dans la zone R-A/C1 et clôtures dans les zones R-A/C1, R-B-3 et R-B11)
25-avr-72
Non
4
Règlement n°581 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, afin de modifier l'article 6.1.2., aliéna 7 et l'article 6.2.2. alinéa 5 et de rendre obligatoire l'obtention de divers permis prévus par les chapitres 28 et 30, en ce qui concerne l'affichage, la construction et l'occupation.
30-mai-72
Non
4
Règlement n°583 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, – Création zone R.R.1 Réglementation roulottes
11-juil-72
Oui
6
Règlement n°589 - pourvoyant à la modification des règlements n°576 et 516 et à l'établissement de nouvelles normes spécifiques pour les clôtures pour la zone R-AC-1
13-sept-72
Non
4
Règlement n°593 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 – concernant le zonage (zone RAB-3)
09-janv-73
Non
Plan partiel - n° 7-72 - (17 octobre 1972) absent du dossier
4
Règlement n°594 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 et à l'établissement de nouvelles normes spécifiques pour les lots de forme triangulaire
09-janv-73
Non
7
Règlement n°595 - pourvoyant à la modification des règlements n°516 et 528 (emplacements existants)
09-janv-72
Non
7
Règlement n°602 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 relatif au zonage (article 2.2.3.3.) ainsi qu'à la modification des dispositions du règlement 492, relatives à la construction, pour y insérer des dispositions du côté national du bâtiment, édition 1970, avec les révisions à date et rendre obligatoire l'obtention d'un permis de construction.
03-avr-73
Non
7
Règlement n°603 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 et plus particulièrement à la modification des dispositions de ce règlement relatives aux marges latérales dans la zone IA
17-avr-73
Non
7
Règlement n°605 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 relatif au zonage dans la municipalité (agrandissement zone CC-1
19-juin-73
Oui
8
Règlement n°606 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 relatif au zonage dans la municipalité (usage permis sur l'avenue Godin)
19-juin-73
Non
7
Règlement n°612 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 et plus particulièrement à la modification des dispositions de ce règlement relatives aux marges latérales dans les zones IA, IB, IC, ainsi qu'à l'abrogation du règlement n°603
21-août-73
Non
7
Règlement n°613 - visant à abroger le règlement n°524 et à inclure dans le règlement de zonage, les dispositions relatives aux clôtures et à la modification du règlement n°516 à cet effet.
21-août-73
Non
9
Règlement n°614 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 et plus particulièrement à la modification des marges latérales dans la zone RB-11 (article 11.4.5.6.)
21-août-73
Non
7
Règlement n°618 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 relatif au zonage dans la municipalité (nouvel agrandissement zone C-C1)
16-oct-73
Oui
8
Règlement n°638 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 et plus particulièrement à la modification des dispositions relatives aux enseignes
02-juil-74
Non
15
Règlement n°642 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 et plus particulièrement des articles 16.3.2 et 16.3.3 (zone CC-5)
16-sept-74
Non
7
Règlement n°643 - pourvoyant à la création de la zone RC-19 et à la protection des abords de l a rivière St-Charles
16-sept-74
Oui
10
Règlement n°646 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 (nouvelle délimitation zone C-A-S-I)
21-oct-74
Oui
8
Règlement n°647 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 - dispositions applicables à toutes les zones
21-oct-74
Non
7
Règlement n°648 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 relatif au zonage (réglementation applicable quant à la durée, aux garages privés et temporaires ou abris d’autos)
18-nov-74
Non
7
Règlement n°658 - aux fins de modifier le règlement 516 (création zone RAB/1 et modification zones RB/I, RB/3, RC/I et RC/3, abolissant zone RB/1)
24-mars-75
Oui
8
Règlement n°663 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, concernant le zonage de la municipalité aux fins de règlement de façon uniforme l'exercice des droits acquis relatifs aux terrains utilisés à des fins commerciales.
05-mai-75
Non
7
Règlement n°666 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, – Agrandissement zone CB-11 à même la parte extraite de la zone RC-4
02-juin-75
Oui
8
Règlement n°672 - Règlement concernant le rapport plancher-terrain dans les zones RC-9 et RC-10)
02-sept-75
Non
7
Règlement n°675 - Amendement aux règlements n°516 et 663 - article 29.9.1-Vente de certains animaux - exercice de droits acquis - utilisation commerciale
17-nov-75
Non
7
Règlement n°684 - pourvoyant à la modification du règlement n°516 aux fins d'autoriser dans la zone RB-11 les épiceries du type «accommodation».
16-févr-76
Non
11
Règlement n°685 - Modifiant les règlements n°658 et 516
16-févr-76
Non
11
Règlement n°685 - Modifiant les règlements n°516 et 638 relatifs aux enseignes
16-févr-76
Non
9
Règlement n°685 - aux fins d'amender le règlement n°516 -Usage faisant partie du groupe commerce I - article 3.2.1.
15-mars-76
Non
9
Règlement n°694 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage de la municipalité, (nouvel agrandissement zone C-C1)
07-juin-76
Oui
7
Règlement n°704 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage de la municipalité, pour décréter zone C-C6 le secteur d’habitation R-B4
20-sept-76
Oui
7
Règlement n°706 - aux fins de modifier le règlement n°516, (articles 17.3.3, 18.3 et 19.3, zones I-A, I-B et I-C)
04-oct-76
Non
7
Règlement n°722 - Modifiant le règlement n°516, sur le zonage pour agrandir les zones R-A/B1 et R-C3 et créer une zone R-A/B5
06-juin-77
Non
Annexe A : plan partiel - n°1-77 - (19-05-1977) absent du dossier
8
Règlement n°723 -Abrogeant l’article 9.5.1. du règlement n°516 sur le zonage
05-juil-77
Non
5
Règlement n°724 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, sur le zonage pour modifier les usages autorisés dans les zones industrielles I-A, I-B et I-C
12-juil-77
Non
7
Règlement n°728 - Modifiant le règlement de zonage n°516 sur les normes régissant les garages privés et les remises dans la Ville de Vanier
16-août-77
Non
5
Règlement n°729 -Modifiant l’article 27.1.5 du règlement n°516 sur le zonage.
07-sept-77
Non
4
Règlement n°731 - Modifiant l’article 27.1.5 du règlement n°516 sur le zonage
20-sept-77
Non
7
Règlement n°735 - Modifiant le règlement n°516 sur le zonage pour permettre l'usage d’établissements de sports dans les zones de commerce C-A/S
15-nov-77
Non
5
Règlement n°739 - Modifiant le règlement n°516 sur le zonage pour créer une zone R-A/B6 à même la zone R-C7
13-déc-77
Oui
7
Règlement n°740 - Modifiant l'article 3.2.5 du règlement n°516, relatif au zonage, tel que modifié par le règlement n°724
13-déc-77
Non
6
Règlement n°752 - concernant les entrées charretières et l'abrogation de l'article 16.3.5 du règlement n°516 sur le zonage
14-févr-78
Non
7
Règlement n°775 - Modifiant le règlement n°516 sur le zonage pour créer une zone commerciale C-C à même partie une partie de la zone R-X 1
06-sept-78
Oui
5
Règlement n°784 - Modifiant l'article 18.3 du règlement n°516, sur le zonage
19-déc-78
Non
8
Règlement n°793 - Modifiant le règlement n°516 sur le zonage pour créer zone résidentielle R-A/B 7 à même la zone R-C 1 et une partie de la zone P-A 1
13-févr-79
Oui
8
mars-79
Règlement n°801 - Modifiant le règlement n°516 sur le zonage pour agrandir la zone P-A 1 à même une partie des zones R-C 2 et R-B 5
10-avr-79
Oui
8
Règlement n°806 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, sur la finition des murs extérieurs dans les zones R-A/B de la municipalité à l’exception de la zone R-A/B1
28-mai-79
Non
8
Règlement n°820 -Modifiant les dispositions du règlement n°516 sur le zonage concernant les enseignes sur poteau dans la zone C-C- 7
13-août-79
Oui
7
Règlement n°821 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, concernant l'implantation des courts de tennis ou autre lieu de jeu privé
04-sept-79
Non
5
Règlement n°822 - Modifiant le règlement de zonage n°516,sur les normes régissant les remises dans la Ville de Vanier.
04-sept-79
Non
5
Règlement n°830 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour agrandir la zone commerciale C-C 6 à même une partie la zone R-C 15
25-févr-80
Oui
8
Règlement n°831- pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage pour modifier les usages autorisés dans les zones Industries I-A et I-A- 3
25-févr-80
Non
8
Règlement n°848 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour désigner l’inspecteur des bâtiments comme le fonctionnaire municipal responsable de l’émission des permis et certificats et la personne en charge de l’application du règlement
07-juil-80
Non
6
Règlement n°851 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour créer la zone commerciale C-B12
07-juil-80
Oui
9
Règlement n°852 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour agrandir la zone commerciale C-B 5 à même une partie de la zone P-A 3
07-juil-80
Oui
9
Règlement n°853 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, concernant la surface des enseignes commerciales - enseignes de lettres ou de figures détachées et enseignes lumineuses translucides
07-juil-80
Non
5
Règlement n°854 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour créer la zone publique P-A 6
07-juil-80
Oui
9
Règlement n°864 - pourvoyant à la modification du règlement n°516, relatif au zonage de la municipalité, pour modifier les usages autorisés dans les zones industries I-A 2 et I-A 3
05-janv-81
Oui
8
Règlement n°871 - Modifiant l'article 19.3 du règlement n°516 relatif au zonage - marge de recul de la zone I-C 1
02-févr-81
Oui
8
Règlement n°874 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, concernant les zones tampons
16-févr-81
Non
5
Règlement n°875 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage pour agrandir les zones et en créer de nouvelles, et pour affecter les zones C-C 8 et C-C 9 à la réglementation des zones tampons
16-févr-81
Oui
12
Règlement n°881 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, relativement aux enseignes sur poteaux dans les zones C-C et les enseignes directionnelles dans les zones commerciales
06-avr-81
Oui
14
Règlement n°902 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour agrandir la zone C-B 12
02-nov-81
Oui
9
Règlement n°903 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour prohiber certains usages dans les zones C-A, C-B, C-A/S et I-B et pour les permettre dans zone C-C seulement.
02-nov-81
Oui
18
Règlement n°907 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, concernant le secteur C-C 9 et la zone tampon entre C-C 8, C-C 9 et le secteur R-C
07-déc-81
Oui
9
Règlement n°917 - concernant les stations-services et les libres-services.
01-mars-82
Oui
18
Règlement n°923 - Modifiant l'article 6.1 2 du règlement n°516, relatif au zonage, pour la zone C-C - vitrines dans la marge de recul
05-juil-82
Oui
10
Règlement n°941 - Modifiant le règlement n°516 - Création de la zone I-D et des secteurs I-D 1 et 1-D 2
18-avr-83
Oui
10
Règlement n°944 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour créer le secteur de zone R-A/B 9
06-juin-83
Oui
9
Règlement n°952 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, concernant les abribus et les guichets automatiques
06-sept-83
Non
5
Règlement n°963 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, concernant le stationnement – Centre d’achats ou centre commercial
16-janv-84
Non
5
Règlement n°976 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour agrandir les secteurs R-C 18 et C-C 3
18-juin-84
Oui
9
Règlement n°977 - Modifiant le règlement de zonage n°516 - usages autorisés / prohibés dans la zone I-D et agrandissement des secteurs I-D- 1 et I-D 2
06-août-84
Oui
10
Règlement n°978 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour abroger les dispositions sur l'implantation des courts de tennis ou autre lieu de jeu privé
06-août-84
Non
5
Règlement n°984 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, concernant les enseignes sur poteau dans la zone C-C
15-oct-84
Oui
12
Règlement n°998 - Modifiant le règlement de zonage n°516 – Création du secteur R-B 13
01-avr-85
Oui
9
Règlement n°1011 - concernant la hauteur des bâtiments complémentaires
21-oct-85
Oui
8
Règlement n°1011 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, escaliers emmurés dans les marges de recul de la zone I-A.
04-nov-85
Oui
10
Règlement n°1016 - Modifiant le règlement n°516, concernant les droits acquis des bâtiments utilisés à des fins commerciales.
03-déc-85
Non
7
Règlement n°1023 - Modifiant le règlement n°516 sur le zonage - remisage secteur C-C3
20-janv-86
Oui
8
Règlement n°1026 - Modifiant le règlement de zonage n°516 – création du secteur C-B 13
17-mars-86
Oui
9
Règlement n°1027 - Modifiant le règlement de zonage n°516 - création du secteur R-C 20
17-mars-86
Oui
9
Règlement n°1032 - Modifiant le règlement de zonage n°516, concernant les usages dérogatoires - Bar, brasserie établissement de vente d'articles de sport
21-avr-86
Oui
7
Règlement n°1033 - Concernant l'exploitation de bar à titre complémentaire dans les salles de quilles de la zone C-B
21-avr-86
Oui
12
Mise à jour du plan de zonage
mai 1986
Règlement n°1042 - concernant la une nouvelle zone R-E et un secteur R-E 1
01-déc-86
Oui
10
Règlement n°1043 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, concernant les enseignes sur poteau zone C-C
01-déc-86
Oui
11
Règlement n°1058 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour agrandir le secteur C-C 1.
19-mai-87
Oui
11
Règlement n°1059 - concernant la création du secteur R-D 2 au plan de zonage de la municipalité
19-mai-87
Oui
11
Règlement n°1074 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour agrandir le secteur C-B 9
07-déc-87
Oui
11
Règlement n°1098 - Modifiant le règlement n°516, relatif au zonage, pour agrandir le secteur C-B 8
01-août-88
Oui
10
Règlement n°1104 - Concernant le zonage
03-oct-88
Non
162
Règlement n°1141- Modifiant le règlement n°88-10-1104, relatif au zonage, concernant les garderies dans la zone 222-R au plan de zonage de la municipalité
02-oct-89
Non
10
Règlement n°1144- Modifiant le règlement n°88-10-1104, relatif au zonage, concernant les zones 217-L et 218-R au plan de zonage de la municipalité
06-nov-89
Oui
11
Règlement n°1182 - modifiant le règlement n°88-10-1104, relatif au zonage, concernant l'usage vente et réparation de véhicules au plan de zonage de la municipalité.
04-mars-91
Non
4
Règlement n°1185 - Modifiant le zonage concernant la zone 218-R – Résidences unifamiliales jumelées
18-mars-91
Non
8
Règlement n°1188 - modifiant le règlement n°88-10-1104, relatif qu zonage, concernant les normes applicables à la localisation des accès de stationnement pour les usages résidentiels et concernant aussi l’entreposage aux abords d’un tunnel ou d’un viaduc
21-mai-91
Non
6
Règlement n°91-10-1195, modifiant le zonage, concernant la zone 203-R – Usage commercial
07-oct-91
Oui
11
Règlement n°91-10-1196, modifiant le zonage, concernant nombre de logements par bâtiment de la zone 312-C
07-oct-91
Non
10
Règlement n°91-10-1197, concernant l'abrogation du règlement n° 91-03-1185 relatif à la modification du zonage de la zone 218-R - Résidences unifamiliales jumelées.
07-oct-91
Non
10
Règlement n°92-01-1205, modifiant le zonage, concernant la marge de recul arrière dans la zone 106-I
20-janv-92
Non
10
Règlement n°92-01-1210, modifiant le règlement n°88-10-1104 concernant le zonage dans la Ville de Vanier
03-févr-92
Oui
18
Règlement n°92-12-1228, modifiant le règlement n°88-10-1104 relatif au zonage, concernant les usages permis dans la zone 114, au plan de zonage de la municipalité.
07-déc-92
Non
11
Règlement n°93-05-1245, concernant le zonage dans Vanier
03-mai-93
Non
97
Règlement n°94-10-1272, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les codes d’utilisation bien-fonds, les antennes paraboliques et diverses définitions
03-oct-94
Non
7
Règlement n°94-10-1273, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les usages permis dans la zone 103-C
03-oct-94
Oui
10
Règlement n°94-10-1274, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant le plan de zonage de la municipalité et la détermination de la zone 105-C
03-oct-94
Oui
10
Règlement n°94-10-1275, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les usages permis dans la zone 114-C
03-oct-94
Oui
10
Règlement n°94-10-1276, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les usages permis dans la zone 316-R
03-oct-94
Oui
10
Règlement n°94-10-1277, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant le plan de zonage de la municipalité et la détermination de la zone 113-T
03-oct-94
Oui
10
Règlement n°94-10-1279, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les enseignes commerciales dans la zone 220-R
24-oct-94
Oui
11
Règlement n°95-03-1291, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les usages permis dans la zone 114-C
06-mars-95
Oui
10
Règlement n°95-05-1295, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les centrales de production d’énergie électrique
01-mai-95
Non
6
Règlement n°95-06-1296, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les usages permis dans la zone 203-C
05-juin-95
Oui
12
Règlement n°95-07-1300, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, afin de maintenir une marge latérale de deux mètres pour les murs avec ouverture, malgré le nouveau code civil
03-juil-95
Non
6
Règlement n°95-07-1301, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant la zone 120-i
03-juil-95
Oui
16
Règlement n°95-08-1308, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les usages permis dans la zone 110-C
20-nov-95
Oui
11
Règlement n°96-03-1317, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant la zone 219-C - usage résidentiel
04-mars-96
Oui
8
Règlement n°96-06-1319, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les usages permis dans la zone 328-R
03-juin-96
Oui
12
Règlement n°96-07-1323, Modifiant le règlement n°93-05-1245, relatif au zonage, concernant les enseignes commerciales
02-juil-96
Non
6
Règlement n°97-06-1342, modifiant le règlement n°93-05-1245 sur le zonage, concernant les usages relatifs aux bars et établissements à caractère érotique
02-juin-97
Oui
9
Règlement n°97-07-1345, modifiant le règlement n°93-05-1245 relatif au zonage - norme d’implantation zone 219-R
07-juil-97
Oui
4
Règlement n°98-05-1366, modifiant le règlement n°93-05-1245 relatif au zonage, concernant l'usage activités religieuses
04-mai-98
Oui
6
Règlement n°98-07-1372, modifiant le règlement n°93-05-1245 relatif au zonage, concernant diverses dispositions.
06-juil-98
Oui
8
Règlement n°98-10-1376, modifiant le règlement n°93-05-1245 relatif au zonage afin de permettre l'usage service d’entreposage dans la zone 313-C et de prévoir une tarification pour les demandes d’amendement au zonage
19-oct-98
Oui
7
Règlement n°98-12-1377, modifiant le règlement n°93-05-1245 relatif au zonage, concernant l'usage spectacles zone 301-C
07-déc-98
Oui
5
Règlement n°99-04-1392, modifiant le règlement n°93-05-1245 relatif au zonage, concernant diverses dispositions
04-mai-99
Oui
7
Règlement n°2000-02-1411, modifiant le règlement n°93-05-1245 relatif au zonage, concernant diverses dispositions
07-févr-00
Oui
6
Règlement n°2001-03-1440, modifiant le règlement n°93-05-1245 relatif au zonage, concernant la création de la zone 224-R
05-mars-01
Oui
5
Règlement n°2001-11-1454, modifiant le règlement n°93-05-1245 sur le zonage, concernant les usages permis dans la zone 114-C
05-nov-01
Oui
5