Duberger
Ville de Duberger
Concernant l’occupation des terrains et l’édification et
l’occupation des bâtiments dans
15-jan-59
Ville de
15-jan-59
Règlement no. 130 amendant le règlement no. 118 dit règlement de zonage.
21-sept-59
Règlement no. 131 amendant le règlement no. 118 dit règlement de zonage
05-oct-1959
Règlement no. 180 fixant le tarif pour l’émission de permis en vertu du règlement de zonage et du règlement de construction.
16-avr-62
Règlement no. 200 amendant le règlement no. 118 dit règlement de zonage.
03-juin-63
Règlement no. 202 amendant les règlements nos. 124 et 180 concernant le tarif pour l’émission des permis en vertu du règlement de zonage et du règlement de construction.
19-juin-63
Règlement no. 207 amendant le règlement no. 118 dit règlement de zonage.
18-sept-63
Règlement no. 243 amendant le règlement no.118 ou règlement de zonage.
19-oct-64
Règlement no. 257 amendant le règlement no. 110 dit
règlement de zonage de
31-mai-65
Règlement numéro 258 amendant le règlement numéro 118.
19-juil-65
Règlement n0. 266 amendant le règlement no. 118 dit
règlement de zonage de
02-nov-65
Règlement no. 269 amendant le règlement no. 118 dit
règlement de zonage de
20-déc-65
Règlement no. 274 amendant le règlement no. 118.
21-fév-66
Règlement no. 276 amendant le règlement no. 118 dit
règlement de zonage de
08-mars-66
Règlement no. 277 amendant le règlement no. 274 relatif au règlement 118 dit règlement de zonage.
21-mars-66
Règlement no 278 amendant le règlement no 118 dit
règlement de zonage de
21-mars-66
Règlement numéro 279 amendant le règlement numéro 118 dit
règlement de zonage de
06-mai-66
Règlement numéro 280 amendant le règlement numéro 118 dit règlement
de zonage de
20-juin-66
Règlement numéro 281 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-66
Règlement numéro 282 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-66
Règlement numéro 283 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-66
Règlement numéro 284 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-66
Règlement numéro 285 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-66
Règlement numéro 286 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-66
Règlement numéro 287 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-1996
Règlement numéro 288 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-66
Règlement numéro 289 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-juil-66
Règlement numéro 290 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
08-août-66
règlement # 291, amendant les règlements portant les numéros 124, 180 et 202 relatifs aux tarifs pour l’émission des permis en vertu du règlement de zonage et du règlement de construction.
30-août-66
Règlement numéro 292 modifiant le règlement de zonage no. 118.
06-sept-66
Règlement numéro 295 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
17-oct-66
Règlement # 304 amendant le règlement #118 concernant le zonage.
27-déc-66
Règlement numéro 306 amendant le règlement numéro 118 déjà amende par le règlement numéro 283, concernant le zonage.
20-fév-67
Règlement numéro 307 amendant le règlement numéro 119 déjà amende par le règlement numéro 285, concernant le zonage.
20-fév-67
Règlement numéro 308 amendant le règlement numéro 207, lequel étais en amendement au règlement numéro 118 dit règlement de zonage.
20-mars-67
Règlement numéro 312 amendant le règlement numéro 118 dit règlement de zonage.
20-nov-67
Règlement no. 317 amendant notre règlement no. 118 dit règlement zonage.
27-mai-68
Règlement numéro 319 modifiant le règlement numéro 118, règlement de zonage.
11-juin-68
Règlement no 320 amendant notre règlement no 118 dit règlement de zonage et abrogeant notre règlement no 276 en amendement à notre règlement de zonage.
17-juin-68
Règlement numéro 333 amendant le règlement numéro 118 déjà amende par le règlement numéro 281 concernant le zonage.
04-nov-68
Règlement numéro 334 amendant le règlement numéro 118 déjà amende par le règlement numéro 286 concernant le zonage.
18-nov-68
Règlement numéro 341 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
08-avr-69
Règlement numéro 345 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
29-avr-69
Règlement numéro 346 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage dans les limites de Duberger.
12-mai-69
Règlement numéro 347 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
16-juin-69
Règlement numéro 348 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
07-juil-69
Règlement numéro 349 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-août-69
Règlement numéro 350 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
04-août-69
Règlement numéro 355 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
15-sept-69
Règlement numéro 357 concernant les amendements au règlement de zonage.
15-sept-69
Règlement numéro 361 amendant le règlement numéro 118 déjà amende par le règlement numéro 304 concernant le zonage et plus spécifiquement les garages privés.
17-nov-69
Règlement numéro 363 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage et plus spécifiquement les garages temporaires.
15-déc-69
Règlement numéro 364 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage.
19-jan-70
Règlement numéro 367 amendant le règlement numéro 118 déjà amende par le règlement numéro 349 concernant le zonage du lot 2394-182.
16-fév-70
Règlement numéro 368 amendant le règlement numéro 118 déjà amende par le règlement numéro 207 concernant le zonage du lot numéro 2376- 53.
16-fév-70
Règlement numéro 373 amendant le règlement numéro 118 relatif au zonage du lot 2394-176.
25-mai-70
Règlement numéro 376 amendant le règlement numéro 118 concernant le zonage et plus spécifiquement les garages temporaires.
15-juin-70
Règlement numéro 377 amendant le règlement numéro 118 relatif au zonage des lots 2398- 2- 48- ns et 2398- 2- 49.
15-juin-70
Règlement numéro 378 amendant le règlement numéro 118 relatif au zonage des lots numéros 2393- 15, 2397- 33, -89, 2402- 237, -286 et 297- ptie du cadastre officiel pour la paroisse de St-Sauveur, division d’enregistrement de Québec.
27-juil-70
2074