Ville de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
Relatif à la construction, à son usage et à celui des terrains
15-sept-54
Non
7
Amendant le règlement no 170 concernant la construction, son usage et celui des terrains dans les limites de la municipalité.
11-déc-61
Non
1
Relatif à la construction, à son usage et à celui des terrains (et amendements)
21-sept-67
Non
33
Concernant la construction et le zonage dans une partie de la Municipalité de Sainte-Thérèse de Lisieux
10-nov-67
Non
2
Modifiant le règlement 206
21-janv-71
Non
1
Amendant le règlement 206 relatif aux sablières
23-févr-71
Non
2
Amendant le règlement 206 relativement à la durée limite des travaux
03-août-71
Non
1
Amendant le règlement 207 [Rue St-Albert côté ouest]
05-sept-71
Non
1
Modifiant le règlement no 206 relatif à l'Alignement
14-déc-71
Non
3
Modifiant le règlement no 206 relativement à la superficie minimum d'un chalet
06-juin-72
Non
1
Modifiant le règlement no 206 relativement à la construction d'une jardinière
04-juil-72
Non
1
Modifiant le règlement no 206 [Murs de soutènement]
30-oct-72
Non
1
Décrétant l'alignement de construction à un minimum de 25 pi de la ligne de rue
21-févr-73
Non
1
Décrétant l'alignement de construction sur la rue St-Olivier (partie seulement) à 23 pieds de la ligne de rue
21-févr-73
Non
1
Amendement du règlement no 206, au sujet des chalets suisses
21-févr-73
Non
1
Amendement du règlement no 206, concernant les cours à bois, à charbon, etc.
28-mai-73
Non
2
Amendement du règlement no 206, concernant les escaliers extérieurs
28-mai-73
Non
2
Amendement du règlement no 206 [Zone RA-1]
06-juin-73
Non
2
Amendement du règlement no 207, [Zone RB-1]
21-août-73
Non
2
Amendement du règlement no 206 et 252, relatif aux sablières
21-août-73
Non
2
Amendement du règlement no 206, 252 et 302 relatif aux sablières
04-sept-73
Non
2
Amendement au règlement no 207, concernant le zonage dur la rue Berrouard
29-nov-73
Non
2
Modifiant le règlement no 206 sur la construction
05-févr-74
Non
1
Amendement du plan de zonage [zone RB, rue St-Albert partie ouest]
08-mai-74
Non
1
Amendement au règlement no 206, décrétant l'alignement de construction sur la rue de la Dordogne (partie seulement) à 24.5 pi de la ligne de rue
22-juil-74
Non
2
Amendement du règlement no 305, construction de bâtisses de 1 1/2 étage, rue Berrouard
05-mai-75
Non
1
Amendement du règlement no 248, construction d'une bâtisse sur le lot 917-10, rue Hains
05-mai-75
Non
2
Amendement du règlement no 207, [zone RB]
14-juil-75
Non
1
Amendement du règlement no 207, concernant le zonage sur la rue St-Olivier
22-sept-75
Non
2
Amendement au règlement 206
01-oct-75
Non
2
Abrogation du règlement no 337
10-nov-75
Non
1